Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PROVERBIALES
PRODIPAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1638424
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2001

Présentation de la marque LES PROVERBIALES

Déposée le 14 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) PRODIPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PROVERBIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODIPAL domicilié(e) 130, rue de Courcelles, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque LES PROVERBIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PROVERBIALES est expirée depuis le 14 janvier 2001.

PRODIPAL a également déposé les autres marques suivantes : NABUCCO , FORME B , LES P'TITS LOUPS , SOLSTICE , FORME B PLUS , B , LES LYRIQUES


PRODIPAL (Société Anonyme) - 130, rue de Courcelles, 75017 PARIS - France


LEGI-MARK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eau minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.